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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA vignobles brumont
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TORUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORUS
SA vignobles brumont, SA

Numéro de dépôt :
3237536
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/07/2023
TORUS de SA vignobles brumont

Présentation de la marque TORUS

Déposée le 22 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) SA vignobles brumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA vignobles brumont domicilié(e) CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 014 641 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA DOMAINES ET CHATEAUX domicilié(e) CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON - France.

La marque TORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORUS est expirée depuis le 22 juillet 2023.

SA vignobles brumont a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT TORUS , PETIT TORUS , So Tannat


SA vignobles brumont, SA - CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON - France - SIREN 394014641


SA DOMAINES ET CHATEAUX - CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2013 n°2525424 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-03-21

Vins du sud ouest de la France.